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Modifications des LMR de l’UE et de la GB en 2022

Points clés
Cette news fait le point sur les changements introduits en 2022.Les limites maximales de résidus (LMR) de l’Union européenne (UE) ont été modifiées pour 75 produits de protection des plantes (PPP) en 2022, contre 123 en 2021.En Grande-Bretagne (GB), les modifications de LMR concernent 23 PPP, dont 13 sont considérés comme essentiels pour l’horticulture ACP. Il est à noter que les LMR de l’UE s’appliquent toujours à l’Irlande du Nord (la Grande-Bretagne ne couvre que l’Angleterre, l’Écosse et le Pays de Galles).Comment les producteurs/exportateurs ACP seront-ils affectés ?
Pour les cultures d’exportation, il est essentiel de respecter les LMR du marché de destination afin d’éviter l’interception et la destruction des marchandises à la frontière. Les producteurs et les exportateurs ACP doivent rester à jour sur les changements de réglementation pour s’assurer qu’ils sont conformes. Que doivent faire les producteurs/exportateurs ACP ?
Pour chaque substance et culture concernée, les bonnes pratiques agricoles (BPA) en place doivent être vérifiées et éventuellement adaptées pour garantir la conformité avec les nouvelles LMR. Les BPA portent notamment sur la dose, le nombre d’applications et le délai d’attente avant la récolte. Dans certains cas, l’adaptation des BPA permettra de respecter les nouvelles LMR. Toutefois, dans de nombreux cas, en particulier lorsque le niveau est réduit à la limite de détermination (LD), il ne sera peut-être pas possible de respecter la nouvelle LMR et les producteurs devront chercher d’autres solutions de protection des cultures. Si vous avez des difficultés majeures concernant ces changements, et si vous craignez de vous retrouver sans alternative efficace et disponible au niveau local, veuillez contacter le COLEAD à l’adresse suivante : network@colead.link.Si vous souhaitez recevoir des mises à jour plus fréquentes sur les modifications apportées aux LMR de l’UE, nous vous invitons à visiter notre site AGRINFO et à vous abonner à la newsletter bimensuelle sur les réglementations de l’UE. Veuillez noter que la newsletter et le site web AGRINFO n’est disponible qu’en anglais, mais qu’elle a été rédigée de manière à pouvoir être facilement traduite à l’aide d’un traducteur automatique.

Dans cette news, les “substances actives clés” sont les substances utilisées/homologuées dans un ou plusieurs pays ACP sur des cultures horticoles fréquemment exportées à l’échelle régionale ou internationale. Bien que le COLEAD s’efforce de fournir des informations complètes sur les changements réglementaires pertinents, il est possible que certains PPP ou cultures qui vous concernent ne soient pas inclus dans notre liste de substances/cultures clés. Nous vous recommandons donc de consulter les tableaux 2, 3, 5 et 6 qui détaillent tous les changements dans l’UE et en Grande-Bretagne en 2022, afin de vous assurer que vous êtes au courant de tout autre changement qui pourrait vous concerner.


Modifications de l’UE des LMR de substances clés pour l’horticulture des pays ACP

En 2022, les LMR de l’UE ont été modifiées pour 75 PPP, dont 28 utilisés/homologuées dans un ou plusieurs pays ACP. Des changements affectant l’horticulture ACP (39 cultures) ont été identifiés, impliquant en particulier les 12 substances clés suivantes :

    • hexythiazox (applicable à partir du 09 août 2022)
    • acrinathrine (applicable à partir du 14 février 2022)
    • fosétyl-aluminium (applicable à partir du 14 février 2022)
    • spinétorame (applicable à partir du 14 février 2022)
    • spirotétramate (applicable à partir du 14 février 2022)
    • azoxystrobine (applicable à partir du 14 avril 2022)
    • émamectine benzoate (applicable à partir du 14 avril 2022 et du 22 février 2023)
    • thiabendazole (applicable à partir du 18 août 2022)
    • chlorantraniliprole (applicable à partir du 22 février 2023)
    • méthoxyfénozide (applicable à partir du 28 février 2023)
    • propoxur (applicable à partir du 28 février 2023)
    • thiram (applicable à partir du 28 février 2023)

Le tableau 1 présente les valeurs des nouvelles LMR pour les combinaisons culture-PPP qui sont importantes pour l’horticulture ACP.

Si certains de vos PPP ou cultures ne sont pas inclus dans notre résumé des substances/cultures clés, nous vous recommandons de vérifier tous les changements de LMR de l’UE introduits en 2022 (voir les tableaux 2 à 6 ci-dessous).

Si vous avez besoin d’informations supplémentaires ou si vous rencontrez des problèmes particuliers à la suite de ces changements, veuillez contacter le COLEAD à l’adresse suivante : network@colead.link .

Modifications des LMR de l’UE introduites en 2022

Le tableau 2 présente toutes les modifications de LMR introduites dans l’UE en 2022. Pour certaines d’entre elles, la date d’application est en 2023. Si vous voyez un PPP que vous utilisez sur des cultures destinées à l’exportation vers l’UE, nous vous recommandons de vérifier le règlement complet en utilisant le lien fourni.

Modifications de LMR de l’UE  introduites en 2021 et entrées en vigueur en 2022
Le tableau 3 présente les modifications de LMR introduites en 2021 pour lesquelles la date d’application était en 2022.


Modifications apportées aux LMR de la Grande-Bretagne importantes pour l’horticulture des pays ACP

Le Health and Safety Executive (HSE) a publié des décisions concernant des modifications de 23 LMR de PPP en 2022, dont 13 utilisées/homologuées dans un ou plusieurs pays ACP. Des changements affectant particulièrement l’horticulture ACP (28 cultures) ont été identifiés, impliquant 6 substances clés. Le tableau 4 présente les changements de LMR pour ces 6 substances, en se concentrant sur les cultures importantes pour l’horticulture ACP.

Il est possible que certains de vos PPP ou cultures ne soient pas inclus dans notre résumé des substances/cultures clés. Veuillez consulter le résumé de tous les changements de LMR introduits en 2022 dans les tableaux 5 et 6.

Modifications des LMR en GB introduites en 2022

Le tableau 5 présente toutes les modifications apportées aux LMR en GB en 2022. Pour certaines d’entre elles, la date d’application est en 2023.  Si vous voyez un PPP que vous utilisez sur des cultures destinées à l’exportation vers la Grande-Bretagne, nous vous recommandons de vérifier le règlement en utilisant le lien fourni.

Modifications de LMR en GB introduits en 2021 et entrés en application en 2022
Le tableau 6 énumère les modifications de LMR introduites en 2021 pour lesquelles la date d’application était en 2022.

 

Cette publication a été développée par le programme Fit For Market Plus mis en œuvre par le COLEAD dans le cadre de la Coopération au Développement entre l’Organisation des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP), et l’Union européenne (UE).

Cette publication a été produite avec le soutien financier de l’UE et de l’OEACP. Son contenu relève de la seule responsabilité du COLEAD et ne peut en aucun cas être considéré comme reflétant la position de l’UE ou de l’OEACP.